Article (Arrêté du 9 octobre 2001 modifiant l'arrêté du 2 octobre 1997 modifié relatif aux additifs pouvant être employés dans la fabrication des denrées destinées à l'alimentation humaine)

Art. 1er. - L'annexe VI-C de l'arrêté du 2 octobre 1997 susvisé est complétée par le texte de l'annexe I du présent arrêté.