Article 1 (Arrêté du 13 juillet 2004 modifiant l'arrêté du 30 juillet 2003 relatif aux chaudières présentes dans des installations existantes de combustion d'une puissance supérieure à 20 MWth)

Les dispositions de l'arrêté du 30 juillet 2003 susvisé sont modifiées conformément aux articles 2 à 9 du présent arrêté.