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Article (Arrêté du 15 juin 2001 modifiant l'arrêté du 7 juin 1999 portant création du service pénitentiaire d'insertion et de probation de l'Essonne)

Article (Arrêté du 15 juin 2001 modifiant l'arrêté du 7 juin 1999 portant création du service pénitentiaire d'insertion et de probation de l'Essonne)

Art. 3. - L'article 2 est ainsi rédigé :

« Art. 2. - Le service pénitentiaire d'insertion et de probation de l'Essonne comporte une ou plusieurs entités fonctionnelles ou antennes dans les conditions précisées dans le tableau ci-dessous :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 161 du 13/07/2001 page 11238 à 11239

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