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Article (Arrêté du 20 avril 2001 modifiant l'arrêté du 5 mars 1998 relatif à la délivrance du brevet militaire de conduite et fixant les conditions requises pour la conduite des véhicules du ministère de la défense)

Article (Arrêté du 20 avril 2001 modifiant l'arrêté du 5 mars 1998 relatif à la délivrance du brevet militaire de conduite et fixant les conditions requises pour la conduite des véhicules du ministère de la défense)

Art. 2. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.