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Article (Arrêté du 16 janvier 2001 fixant les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole établies au titre de l'année 2001)

Article (Arrêté du 16 janvier 2001 fixant les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole établies au titre de l'année 2001)

Deuxième section

a) Article 9 de l'arrêté du 28 mars 1974

M. Borde (Robert).

M. Clement (Claude).

M m e Gochard (Danielle).