Article 7 (Arrêté du 31 juillet 2003 modifiant les arrêtés portant définition et fixant les conditions de délivrance de certaines spécialités de diplôme des métiers d'art)

L'annexe 5 de l'arrêté du 27 août 1998 susvisé est remplacée par l'annexe 13 du présent arrêté.
L'annexe 14 du présent arrêté est ajoutée en annexe 7 à l'arrêté du 27 août 1998 précité.