IX. - Séquelles dentaires
Le dommage dentaire sera évalué séparément, et s'ajoutera aux autres taux éventuels d'incapacité fonctionnelle.
Perte dentaire :
- perte d'une incisive....................
1 %
- perte d'une canine ou d'une molaire....................
1,50 %
- perte d'une prémolaire....................
1,25 %
Cas particuliers :
- perte d'une dent de sagesse, fonctionnelle sur le plan masticatoire....................
1 %
- perte d'une dent « précieuse », isolée sur une arcade, ou pilier de prothèse....................
2 %
Après appareillage prothétique, les taux ci-dessus seront réduits, de moitié s'il s'agit d'une solution amovible, et des deux tiers en cas de solution fixée.
Dévitalisation d'une dent conservée....................
0,5 %
Implant d'une dent perdue :
Par assimilation, le remplacement unitaire sera estimé comme correspondant à la conservation fonctionnelle de cette dent, mais dévitalisée....................
0,5 %
Edentation complète bi-maxillaire :
- pouvant être appareillée, taux maximal....................
30 %
- pouvant bénéficier d'un appareillage satisfaisant, taux maximal....................
15 %