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Article (Décret n° 2001-99 du 31 janvier 2001 portant modification du décret n° 68-756 du 13 août 1968 pris pour l'application de l'article L. 28 (3e alinéa) du code des pensions civiles et militaires de retraite)

Article (Décret n° 2001-99 du 31 janvier 2001 portant modification du décret n° 68-756 du 13 août 1968 pris pour l'application de l'article L. 28 (3e alinéa) du code des pensions civiles et militaires de retraite)

I. - Maladies endocriniennes

I.1. Pathologies thyroïdiennes

I.1.1. Dystrophies :

Goitres et nodules :

Ne justifient pas de taux, sauf s'il existe des signes compressifs locaux et si l'indication opératoire n'a pas été retenue. La collaboration de l'ORL est alors souhaitée afin de préciser le taux qui dépassera rarement 5 %.

Si ces dystrophies évoluent dans un contexte hormonal anormal, il conviendra de le revoir après traitement préalable de l'hyper ou de l'hypothyroïdie.

Les autres dystrophies thyroïdiennes :

- la thyroïdite de Quervain, qui habituellement guérit sans séquelles ;

- la thyroïdite de Hashimoto, qui peut prendre des aspects divers soit d'une dystrophie, soit d'un dysfonctionnement.

Les thyroïdectomies :

Elles justifient un taux s'il existe :

- une insuffisance thyroïdienne ;

- une paralysie récurrentielle cause de dysphonie ;

- et/ou une hypoparathyroïdie.

(Cf. paragraphes correspondants.)

Les cancers de la thyroïde :

Voir chapitre « Tumeurs bénignes et malignes ».

Une hypothyroïdie secondaire à la thérapeutique justifie un taux (cf. paragraphe correspondant).

I.1.2. Hyperfonctionnements

Maladie de Basedow, adénomes toxiques, goitre multinodulaire toxique et autres hyperthyroïdies.

Le taux ne sera fixé qu'après traitement de l'hyperthyroïdie....................

5 à 40 %

Une insuffisance thyroïdienne consécutive au traitement justifie un taux (se reporter au paragraphe concerné).

Des complications cardiaques et/ou ophtalmologiques impliquent la collaboration des spécialistes concernés.

I.1.3. Insuffisances thyroïdiennes

Un traitement hormonal substitutif et une surveillance clinique et biologique (dosage de TSHus) contraignante justifient....................

5 à 10 %

I.2. Pathologies parathyroïdiennes

I.2.1. Hyperparathyroïdies

Si l'intervention chirurgicale n'est pas réalisable, les conséquences de l'hyperparathyroïdie en rapport avec calcémie et calciurie excessives (HTA, lithiases rénales calciques, insuffisance rénale, fatigabilité,...) peuvent justifier....................

10 à 20 %

Taux éventuellement plus élevé après avis d'un néphrologue.

Si l'intervention chirurgicale a été réalisée, les conséquences sont inexistantes, sauf s'il est constaté exceptionnellement une insuffisance parathyroïdienne ou s'il persiste un retentissement fonctionnel rénal (l'avis d'un néphrologue est alors souhaitable).

I.2.2. Hypoparathyroïdies

Le plus souvent secondaire à une parathyroïdectomie.

Elles sont responsables d'hypocalcémie et s'expriment par des manifestations tétaniques. Elles peuvent se compliquer de convulsions, de crampes musculaires, de fatigue...

Un surdosage vitamino-calcique peut entraîner une insuffisance rénale aiguë, d'où la nécessité de contrôles fréquents biologiques sanguins et urinaires phosphocalciques.

Sachant les difficultés d'équilibrer un déficit parathyroïdien quasi constamment iatrogène (après thyroïdectomie)....................

10 à 30 %

I.3. Les pathologies surrénaliennes

I.3.1. La maladie de Cushing

Un traitement médical et/ou chirurgical adapté peut permettre une guérison. Souvent, une insuffisance surrénalienne secondaire justifie un traitement compensateur adapté avec surveillance clinique et biologique contraignante....................

10 à 20 %

I.3.2. Les insuffisances surrénaliennes : maladie d'Addison

Justifient un traitement substitutif adapté avec surveillance clinique et biologique contraignante la vie durant....................

15 à 20 %

I.3.3. Autres pathologies surrénaliennes :

- syndrome de Conn ;

- phéochromocytomes.

Guérison après intervention chirurgicale.

En cas de séquelles consécutives à l'HTA antérieure, la collaboration du cardiologue et/ou du néphrologue est justifiée.

I.4. Les insuffisances gonadiques

I.4.1. Stérilité ou hypofertilité

Il est nécessaire de recueillir un avis spécialisé, surtout en cas d'imputabilité au service.

I.4.2. Hypogonadisme

Il peut s'agir :

- d'un hypogonadisme iatrogène par castration ;

- d'un syndrome de Klinefelter chez l'homme ;

- d'un syndrome de Turner chez la femme ;

- ou d'autres maladies endocriniennes.

Il justifie un traitement compensateur adapté avec surveillance clinique et biologique contraignante....................

10 %

Ce taux peut être réduit chez le sujet âgé ou majoré si une ostéoporose consécutive à la carence hormonale était constatée après réalisation d'une ostéodensitométrie.

L'avis d'un rhumatologue est souhaitable.

I.4.3. Les hyperandrogénies

Elles justifient une enquête étiologique qui orientera vers une affection gonadique ou surrénalienne. Un traitement adapté le plus souvent hormonal réduira l'excès de sécrétions hormonales. Il justifie une surveillance clinique et biologique.

- formes mineures : hirsutismes inesthétiques nécessitant un traitement antiandrogène prolongé....................

5 %

- forme sévère par bloc enzymatique surrénalien qui devra bénéficier d'un traitement hormonal corticoïde....................

10 à 15 %

Des taux plus importants concernent le syndrome de perte de sel (taux proposés pour les insuffisances surrénaliennes).

I.5. Les insuffisances hypophysaires

I.5.1. Les hypopituitarismes antérieurs

Ils justifient, après exploration des différents axes endocriniens, un traitement compensateur adapté aux déficits.

Ces déficits sont thyroïdiens et/ou surrénaliens et/ou gonadiques. Le déficit en hormones de croissance est responsable d'un nanisme.

Le traitement substitutif et la surveillance clinique et biologique sont contraignants.

Le taux dépend de la multiplicité des déficits....................

10 à 40 %

I.5.2. Les hypopituitarismes postérieurs

Le diabète insipide :

Syndrome polyurodypsique, en rapport avec un processus posthypophysaire qui justifie une investigation tumorale intracrânienne dont l'appréciation est faite en collaboration avec le neurologue. Un traitement médicamenteux adapté doit permettre la neutralisation du trouble.

La contrainte de ce traitement permanent justifie :

- si le trouble est bien contrôlé par le traitement....................

5 à 15 %

- si le trouble est mal contrôlé par le traitement....................

15 à 20 %

La potomanie :

Cette pathologie s'exprime par un tableau clinique comparable.

Un tel trouble du comportement (évalué en collaboration avec le psychiatre)....................

0 à 5 %

I.6. Les adénomes hypophysaires

Le taux dépend, d'une part, du syndrome tumoral déjà opéré ou non opéré, d'autre part, du retentissement endocrinien de la formation, dont il convient d'évaluer les conséquences de l'hyperfonctionnement et/ou celles des déficits engendrés par les thérapeutiques déjà réalisées.

Si le processus pathologique n'a pas encore subi de traitement, la consolidation et le taux ne peuvent être proposés.

Après traitement, la consolidation est acquise. Le taux dépend :

- du syndrome tumoral résiduel, des séquelles neurologiques et/ou oculaires (atteinte du nerf optique : amputation du champ visuel). Dans ce cas, la collaboration du neurologue et/ou de l'ophtalmologiste est souhaitable ;

- de l'endocrinopathie soit hypersécrante, soit déficitaire. Les évaluations tiennent compte du caractère :

- non sécrétant de l'adénome ;

- ou sécrétant et, dans ce cas, de la nature de la tumeur.

Acromégalie....................

20 à 50 %

S'il existe un diabète et/ou une HTA et/ou une ostéopathie, l'avis du spécialiste concerné sera demandé.

Le taux pourra être supérieur en cas de cécité et de perte d'autonomie.

Prolactinome :

- guérison fréquemment obtenue....................

0 %

- l'existence de séquelles endocriniennes plus spécifiquement gonadiques sera appréciée au chapitre « Appareil génito-urinaire ».

- volumineux adénome avec conséquences tumorales neurologiques....................

5 à 20 %

Un taux d'invalidité plus élevé peut être justifié.

I.7. Pathologies endocriniennes multiples associées

L'endocrinologue doit faire l'inventaire des différentes atteintes. Un taux ne peut être proposé que si l'état semble stabilisé. Les taux sont parfois importants. Ils dépendent de la multiplicité des atteintes endocriniennes et de leurs conséquences.

II. - Maladies métaboliques, nutrition

II.1. Les diabètes de types 1 et 2

Qu'il s'agisse du diabète maigre du sujet jeune ou insulinodépendant ou type 1, ou du diabète gras de la maturité, ou non insulinodépendant ou type 2, les taux ne diffèrent pas de façon importante. D'autant plus que le diabétique de type 2 est souvent insulinotraité.

Il est surtout important de connaître :

- les retentissements divers de la maladie sur les différents appareils : cardio-vasculaire, oculaire, neurologique, néphrologique...

- la qualité de l'équilibre glycémique évalué à partir de l'hémoglobine glycosylée.

La contrainte thérapeutique plus ou moins lourde justifie de majorer le taux, de même que l'instabilité de l'équilibre glycémique.

II.1.1. Diabètes de tous types sans aucun retentissement viscéral et stables :

- équilibrés par régime seul et traitement oral....................

0 à 8 %

- équilibrés par un traitement insulinique plus contraignant....................

15 à 25 %

- si le diabète est instable entraînant des hypoglycémies fréquentes....................

20 à 30 %

II.1.2. Diabètes compliqués :

- d'insuffisance rénale ;

- de rétinopathie ;

- de néphropathie ;

- de maladie cardio-vasculaire soit coronarite, soit artérite,

justifient la collaboration des médecins spécialistes concernés.

Des troubles neurologiques (polynévrite) ou podologiques (mal perforant plantaire invalidant) seront laissés à l'appréciation du diabétologue avec l'aide éventuelle d'un neurologue ou d'un rhumatologue.

Le taux sera alors évalué en fonction des complications organiques qui seront appréciées suivant les critères des spécialités concernées.

II.2. Les maladies métaboliques diverses

II.2.1. Dyslipidémie - hypercholestérolémie

Ce sont des facteurs de risque de maladies cardio-vasculaires, mais non des maladies susceptibles par elles-mêmes de justifier un taux d'invalidité.

Si l'atteinte cardio-vasculaire est déjà constituée, le taux doit être évalué par le cardiologue.

II.2.2. Hyperuricémie et/ou goutte

Les risques encourus sont surtout néphro-urologiques et rhumatologiques.

L'évaluation du taux d'invalidité appartient aux spécialités concernées.

II.2.3. Hémochromatose

Il s'agit d'une maladie en rapport avec une surcharge de fer de l'organisme, à multiples localisations, souvent responsable d'un diabète, d'une cirrhose hépatique, d'un hypogonadisme...

Le taux sera fixé en fonction des complications engendrées, notamment hépatiques (voir chapitre « Appareil digestif »).

II.3. Obésités

Les obésités sont appréciées par l'indice de masse corporelle (poids en kg/taille2 en mètre).

L'indemnisation d'une obésité ne se justifie que par les complications organiques qu'elle entraîne (l'indice de masse corporelle de telles obésités est alors souvent très supérieur à 35).

Le taux sera alors fixé en fonction des critères de la ou des spécialités correspondantes aux complications organiques :

- en cas d'arthropathie, chapitre « Appareil locomoteur » ;

- en cas d'insuffisance cardiaque ou veineuse, chapitre « Appareil cardio-vasculaire » ;

- en cas de troubles psychologiques réactionnels, chapitre « Troubles mentaux et du comportement » ;

- etc.

Chapitre V

Troubles mentaux et du comportement