I. - Tumeurs malignes
En matière de pathologie tumorale maligne, le taux d'invalidité sera apprécié en tenant compte :
- des éléments de pronostic que sont la nature de l'organe atteint, du type histologique, de l'extension de la maladie (locorégionale et à distance) ;
- des séquelles immédiates et à long terme de la maladie et des traitements administrés : trachéotomie, stomies digestives ou urinaires, amputations... ;
- des séquelles qui peuvent survenir des années après le traitement : lymphoedème du membre supérieur des patientes traitées d'un cancer du sein, fibroses postradiques, leucémie secondaire à certaines chimiothérapies...
Pour prendre en compte ces différents paramètres, le médecin devra disposer au moins des éléments suivants : histologie, stade de la maladie, traitements réalisés (compte rendu chirurgical, traitement radiothérapique et médical : chimiothérapie, hormonothérapie, immunothérapie...).
Noter que les tumeurs malignes évolutives malgré le traitement justifient....................
60 à 99 %
I.1. Cancers ORL (lèvre, cavité buccale, pharynx et larynx)
I.1.1. Cancer de la cavité buccale
Classification des tumeurs (taille) :
T1 : tumeur maligne inférieure à 2 cm ;
T2 : tumeur maligne entre 2 et 4 cm ;
T3 : tumeur maligne supérieure à 4 cm ;
T4 : tumeur maligne envahissant les structures adjacentes.
I.1.1.1. Tumeur maligne de la lèvre
En l'absence de métastases....................
5 à 10 %
Evolution métastatique....................
70 à 99 %
I.1.1.2. Tumeur maligne de la base de la langue (voir Oropharynx)
I.1.1.3. Tumeur maligne de la langue, parties autres que la base
Séquelles de la curiethérapie :
- mineures....................
5 à 10 %
- majeures (douleur, nécrose)....................
10 à 60 %
Séquelles de la chirurgie :
- amputation partielle avec gène légère de la parole, de la mastication et de la déglutition....................
5 à 30 %
- amputation partielle avec gène importante....................
30 à 70 %
I.1.1.4. Tumeur maligne de la gencive....................
5 à 30 %
I.1.1.5. Tumeur maligne du plancher de la bouche :
- séquelles de curiethérapie mineures....................
5 à 10 %
- séquelles de curiethérapie majeures (douleur, nécrose)....................
10 à 60 %
- séquelles de chirurgie et trouble de la mastication....................
10 à 60 %
I.1.1.6. Tumeur maligne du palais :
- perte de substance avec large communication bucco-nasale non appareillable....................
55 à 99 %
- perte de substance partielle, appareillable, selon gène fonctionnelle....................
10 à 60 %
I.1.1.7. Tumeur maligne des autres parties de la bouche (muqueuse de la joue, vestibule de la bouche, région rétromolaire)
Taux d'invalidité selon les séquelles
Exemple joue : selon la dystrophie résiduelle....................
5 à 10 %
I.1.1.8. Tumeur maligne de la parotide :
- parotidectomie avec paralysie faciale....................
30 %
- parotidectomie sans paralysie faciale....................
10 à 20 %
I.1.1.9. Tumeur maligne des glandes salivaires (glande sous-maxillaire, glande sublinguale)
Taux d'invalidité selon les séquelles :
- fistule salivaire....................
20 %
- séquelle d'irradiation (hyposialie, asialie)....................
5 à 30 %
I.1.2. Cancers de l'oropharynx
Même classification que pour les tumeurs de la cavité buccale :
T1 : tumeur maligne inférieure à 2 cm ;
T2 : tumeur maligne entre 2 et 4 cm ;
T3 : tumeur maligne supérieure à 4 cm ;
T4 : tumeur maligne envahissant les structures adjacentes.
I.1.2.1. Tumeur maligne de l'amygdale (fosse amygdalienne, pilier de l'amygdale antérieur, postérieur)
Taux d'invalidité variant dans une grande fourchette selon l'importance de la chirurgie et les séquelles de l'irradiation....................
5 à 60 %
I.1.2.2. Tumeur maligne de la base de la langue :
- séquelles dues à l'irradiation....................
5 à 30 %
- séquelles dues à la chirurgie....................
20 à 99 %
I.1.2.3. Tumeur maligne de l'oropharynx (sillon glosso-épiglottique, face antérieure de l'épiglotte, paroi latérale de l'oropharynx, paroi postérieure de l'oropharynx, fente branchiale) :
- séquelles dues à l'irradiation....................
5 à 30 %
- séquelles dues à la chirurgie....................
20 à 99 %
I.1.3. Cancers du rhinopharynx
Classification des tumeurs :
T1 : tumeur limitée à une face du cavum ;
T2 : tumeur occupant plus d'une face du cavum ;
T3 : tumeur envahissant les fosses nasales et/ou l'oropharynx ;
T4 : tumeur envahissant le crâne et/ou les nerfs crâniens.
Séquelles (muqueuses et sensorielles) de l'irradiation....................
5 à 30 %
I.1.4. Cancers de l'hypopharynx
Classification des tumeurs :
- T1 : tumeur limitée à une face ;
- T2 : tumeur occupant plus d'une face sans fixation de l'hémi-pharynx ;
- T3 : tumeur envahissant les structures adjacentes avec fixation de l'hémi-pharynx ;
- T4 : tumeur envahissant l'os, le cartilage, les parties molles du cou.
I.1.4.1. Tumeur maligne du sinus piriforme :
- séquelles de radiothérapie seule ou associée à la chimiothérapie....................
5 à 30 %
- pharyngectomie partielle....................
30 à 60 %
- pharyngolaryngectomie (seule ou associée à la radiothérapie) avec port en permanence ou non d'une canule....................
55 à 99 %
I.1.4.2. Tumeur maligne de l'hypopharynx (région rétro-cricoïdienne, repli ary-épiglottique versant hypopharyngé, paroi postérieure de l'hypopharynx) :
- séquelles dues à l'irradiation....................
5 à 30 %
- séquelles dues à la chirurgie....................
55 à 99 %
I.1.5. Cancers des fosses nasales et sinus de la face (dont sinus maxillaire, ethmoïdal, frontal, sphénoïdal)
Classification des tumeurs :
- T1 : tumeur limitée à la muqueuse sans atteinte osseuse ;
- T2 : tumeur avec érosion de l'infrastructure incluant palais dur et méat moyen ;
- T3 : tumeur envahissant une des structures adjacentes suivantes : joue, paroi postérieure du maxillaire, plancher de l'orbite, sinus ethmoïdal ;
- T4 : tumeur envahissant une des structures suivantes : lame cribriforme, ethmoïde postérieur ou sinus sphénoïdal, rhinopharynx, palais mou, fosse ptérygo-maxillaire ou temporale, base du crâne.
- séquelles de l'irradiation associée ou non à la chimiothérapie....................
5 à 30 %
- séquelles minimes du massif facial opéré sans :
- trouble de l'articulé ;
- trouble visuel ;
- trouble olfactif ;
- trouble auditif ;
- douleur....................
0 à 5 %
- séquelles importantes, en fonction de la possibilité d'appareillage :
- vaste mutilation....................
60 à 99 %
- mutilation partielle réparée avec peu de séquelles....................
5 à 40 %
- mutilation partielle avec séquelles, notamment dentaire....................
10 à 60 %
- massif facial irradié selon les séquelles muqueuses et sensorielles....................
20 à 60 %
I.1.6. Cancers du larynx (glotte, étage sus-glottique, étage sous-glottique, cartilage laryngé)
Classification des tumeurs :
T1 : tumeur limitée au site originel ;
T2 : tumeur étendue à la région voisine sans perte de mobilité des cordes vocales ;
T3 : tumeur limitée au larynx mais avec fixation d'une corde vocale ;
T4 : tumeur débordant du larynx et envahissant le cartilage, les parties molles du cou.
- cordectomie, laryngectomie partielle....................
5 à 30 %
- radiothérapie glottique, selon dyspnée et dysphonie....................
5 à 20 %
- laryngectomie totale, selon les possibilités vocales avec port ou non d'une canule en permanence....................
55 à 99 %
I.2. Cancers digestifs
I.2.1. Cancer de l'oesophage....................
70 à 99 %
I.2.2. Cancer de l'estomac
Pour la fixation du taux il sera tenu compte essentiellement du stade de la maladie (de IA pas d'atteinte ganglionnaire à IV) mais également des difficultés à l'alimentation : nécessité de fractionner les repas, dumping syndrome.
- stade IA....................
20 à 40 %
- stade IB à IV....................
40 à 99 %
- stade IV....................
99 %
Les lymphomes gastriques constituent une entité particulière :
Le taux d'invalidité sera fonction des séquelles :
- pas de gastrectomie....................
30 %
- gastrectomie avec ou sans signes cliniques....................
50 à 70 %
I.2.3. Tumeurs du grêle (duodénum, jéjunum, iléon à l'exclusion de : valvule iléo-caecale, diverticule de Meckel) :
L'avis d'un spécialiste est souhaitable car les pronostics et les séquelles des traitements peuvent varier de façon importante selon le type....................
20 à 90 %
I.2.4. Cancer du côlon (caecum valvule iléo-caecale, appendice, colon ascendant, transverse, descendant, angles, colon sigmoïde, jonction rectosigmoïdienne)
Classification TMN :
Stade I sans trouble du transit ou avec troubles mineurs....................
0 à 20 %
Stade II et III : selon les troubles et le recul par rapport au diagnostic initial....................
20 à 60 %
Stade IV : hormis le cas des patients dont les métastases ont fait l'objet d'une exérèse chirurgicale et n'ayant pas rechuté avec un recul minimum de 3 ans....................
90 %
I.2.5. Cancer du rectum
Tenir compte de l'existence ou non d'une amputation abdominopérinéale :
- rétablissement de la continuité....................
20 à 50 %
- amputation abdominopérinéale....................
60 à 90 %
I.2.6. Cancer de l'anus et du canal anal :
- continence satisfaisante....................
20 à 50 %
- sans continence anale....................
60 à 90 %
I.2.7. Tumeurs malignes hépatiques et voies biliaires intrahépatiques :
- tumeur maligne primitive :
Selon le résultat de la chirurgie, parfois transplantation hépatique.
Avis du spécialiste nécessaire....................
50 à 99 %
- tumeurs hépatiques secondaires :
- d'origine connue, voir le cancer primitif ;
- d'origine inconnue....................
60 à 99 %
I.2.8. Tumeurs malignes de la vésicule biliaire et des voies biliaires (à l'exclusion des canaux biliaires intrahépatiques) :
L'avis d'un spécialiste est souhaitable....................
40 à 90 %
I.2.9. Tumeur du pancréas :
- recul important et séquelles digestives ou diabète....................
50 %
- maladie évoluée ou métastatique....................
80 à 99 %
I.3. Cancers des organes respiratoires et intrathoraciques
I.3.1. Tumeur maligne de la trachée
Selon l'importance de l'insuffisance respiratoire résiduelle après exérèse chirurgicale....................
0 à 10 %
En l'absence de chirurgie, traitement par radiothérapie....................
70 à 99 %
I.3.2. Tumeur maligne des bronches et du poumon :
- cancer bronchique à petites cellules....................
60 à 99 %
- cancer bronchique non à petites cellules :
- cicatrice pariétale isolée sans conséquences fonctionnelles....................
0 %
- en cas de séquelles pleurales isolées....................
0 à 10 %
- en cas d'exérèse, selon l'importance de l'exérèse parenchymateuse :
- exérèse segmentaire aux conséquences fonctionnelles légères....................
5 à 15 %
- exérèse lobaire ou bilobectomie droite....................
20 à 40 %
- exérèse d'un poumon....................
40 à 50 %
En cas d'insuffisance respiratoire chronique séquellaire, voir chapitre « Appareil respiratoire ».
I.3.3. Tumeur maligne du thymus
L'avis d'un oncologue est nécessaire....................
10 à 99 %
I.3.4. Tumeur maligne du coeur, du médiastin et de la plèvre
L'avis d'un oncologue est nécessaire....................
10 à 90 %
I.4. Tumeurs malignes des os et du cartilage articulaire
L'avis d'un oncologue est nécessaire. Les séquelles fonctionnelles pourront être appréciées selon les critères du chapitre « Appareil locomoteur ».
I.5. Tumeurs malignes de la peau
L'évaluation, pour ce qui est des localisations cancéreuses cutanées, devra tenir compte de la gravité, du potentiel évolutif, des séquelles cliniques selon la localisation et aussi de l'étendue des lésions.
I.5.1. Mélanome malin de la peau
Le stade histologique initial doit être connu. L'avis d'un spécialiste est nécessaire. Après guérison :
- mélanome opéré, selon la gène fonctionnelle....................
0 à 30 %
- séquelles des traitements médicaux (troubles thyroïdiens, décompensation d'un diabète...), selon la nature des troubles se référer à la spécialité concernée.
I.5.2. Epithéliomas baso-cellulaires et spino-cellulaires :
(Origine professionnelle possible)
- tumeurs avec évolution locale bien circonscrite, traitement radical et guérison : les séquelles fonctionnelles seront évaluées selon les critères du paragraphe Cicatrice au chapitre « Dermatologie » ;
- tumeurs avec une évolution locale lente, de type baso-cellulaire extensive et térébrante, ou spino-cellulaire en l'absence de métastase, nécessitant de multiples interventions....................
30 à 50 %
- épithélioma spino-cellulaire avec métastases....................
60 à 99 %
Nécessité d'avis d'un oncologue ou d'un dermatologue.
I.5.3. Autres tumeurs malignes de la peau
Les séquelles fonctionnelles des autres tumeurs malignes de la peau seront évaluées par un spécialiste en fonction des critères histologiques et du potentiel évolutif.
I.5.4. Sarcome de Kaposi cutané
Taux d'invalidité en fonction de l'étiologie :
- sarcome de Kaposi méditerranéen....................
30 à 70 %
- sarcome accompagnant l'infection par le VIH....................
70 à 99 %
I.5.5. Lymphomes périphériques et cutanés à cellules T (mycosis fongoïde)....................
60 à 99%
I.6. Tumeurs malignes du tissu mésothélial et des tissus mous
I.6.1. Mésothéliome
(plèvre, péritoine, péricarde, autres sièges)....................
70 à 99 %
I.6.2. Sarcome de Kaposi
Tumeur accompagnant de façon quasi constante le VIH....................
70 à 99 %
I.6.3. Tumeur maligne des nerfs périphériques et du système nerveux autonome
Nécessité d'avoir l'avis d'un neurologue ou d'un oncologue.
I.6.4. Tumeur maligne du tissu conjonctif et des autres tissus mous
Pour toutes ces pathologies, un avis spécialisé sera demandé auprès d'un oncologue.
I.7. Tumeur maligne du sein :
- après chirurgie :
- tumorectomie sans curage axillaire et sans irradiation du creux axillaire....................
0 à 10 %
- tumorectomie ou mastectomie, avec curage axillaire et/ou irradiation du creux axillaire entraînant un déficit fonctionnel permanent du membre supérieur par lymphoedème associé ou non à une raideur de l'épaule....................
15 à 35 %
Si la patiente présente un lymphoedème volumineux non réductible, notamment s'il s'agit du membre supérieur dominant, le taux doit être majoré en conséquence.
- après radiothérapie : en cas de séquelles neurologiques, l'avis d'un neurologue est souhaitable....................
10 à 65 %
- cancer du sein bilatéral :
En cas de lymphoedème bilatéral....................
35 à 50 %
- cancer du sein d'évolution locale ou métastatique....................
60 à 99 %
I.8. Tumeurs malignes des organes génitaux de la femme
I.8.1. Tumeur maligne de la vulve (grande lèvre, petite lèvre, clitoris) :
- vulvectomie partielle ou hémivulvectomie isolée, sans curage ganglionnaire inguinal....................
0 à 15 %
- hémivulvectomie avec curage ganglionnaire inguinal ou radiothérapie....................
15 à 30 %
- vulvectomie avec curage ganglionnaire bilatéral ou radiothérapie....................
20 à 60 %
La gêne occasionnée par la mutilation et le lymphoedème séquellaire des membres inférieurs est souvent conséquente. L'avis d'un oncologue ou d'un gynéco-obstétricien est nécessaire.
I.8.1. Tumeur maligne du vagin
L'avis d'un oncologue est nécessaire....................
10 à 60 %
I.8.2. Tumeur maligne du col de l'utérus (endocol et exocol) :
- epithélioma in situ, la guérison est assurée....................
0 %
- séquelles de radiothérapie : possibilité de lésions cicatricielles scléreuses du pelvis à distance du traitement responsable d'une gêne douloureuse d'intensité variable, non guérissable malgré les traitements médicaux....................
10 à 30 %
- séquelles dues au traitement combiné, radiothérapie et chirurgie constituées essentiellement par un lymphoedème des membres inférieurs uni ou bilatéral. Le taux d'invalidité sera fonction de son importance et surtout de ses répercussions sur les fonctions (marche notamment)....................
15 à 40 %
- formes évoluées....................
70 à 99 %
I.8.3. Tumeur maligne du corps de l'utérus :
- séquelles chirurgicales d'hystérectomie extrafasciale avec lymphadenectomie sans radiothérapie ou curiethérapie associée....................
0 à 15 %
- séquelles après chirurgie et radiothérapie/curiethérapie....................
15 à 40 %
- formes évoluées....................
70 à 99 %
I.8.4. Tumeur maligne de l'ovaire :
Taux d'invalidité selon le stade de la FIGO
- pour les stades précoces (IA et IIA)....................
0 à 10 %
- pour les stades IB ou C et IIB ou C....................
20 à 50 %
- pour les stades III et IV....................
50 à 99 %
I.8.5. Tumeur maligne du placenta :
Tumeur exceptionnelle dont la guérison peut être obtenue avec conservation de la fonction reproductrice....................
0 %
Dans les autres cas comme les choriocarcinomes traités par polychimiothérapie, l'avis d'un oncologue est nécessaire.
I.9. Tumeurs malignes des organes génitaux de l'homme
I.9.1. Tumeur maligne de la verge (prépuce, gland, corps de la verge)
Les séquelles sont fonction de l'importance de l'amputation réalisée....................
15 à 30 %
En cas de retentissement psychologique, l'avis d'un psychiatre est souhaitable.
I.9.2. Tumeur maligne de la prostate....................
30 à 80 %
I.9.3. Tumeur maligne du testicule :
Séminome testiculaire....................
10 à 30 %
Tumeur germinale non séminome pur....................
10 à 60 %
Tumeur métastatique non contrôlée par le traitement....................
70 à 99 %
I.9.4. Autres localisations de tumeurs malignes des organes génitaux de l'homme (épididyme, cordon spermatique, scrotum, tunique vaginale, vésicule séminale)
Il s'agit là de tumeurs rares pour lesquelles un avis spécialisé auprès d'un oncologue sera nécessaire.
I.10. Tumeurs malignes des voies urinaires
I.10.1. Tumeur maligne du rein (à l'exception du bassinet) :
L'avis d'un oncologue est nécessaire.
- séquelles de néphrectomie (algies, atteinte fonction rénale), voir aussi chapitre « Appareil génito-urinaire »....................
10 à 60 %
- selon le stade de la maladie....................
20 à 99 %
I.10.2. Tumeur maligne du bassinet ou de l'uretère :
(Origine professionnelle possible)....................
30 à 80 %
I.10.3. Tumeur maligne de la vessie (dont orifice urétéral, ouraque)
(Origine professionnelle possible)
Selon les séquelles urinaires....................
30 à 99 %
I.10.4. Autre tumeur maligne des organes urinaires (uretère, glande urétrale)
L'avis d'un oncologue est nécessaire.
Tumeurs de l'urètre....................
30 à 80 %
I.11. Ophtalmologie
I.11.1. Tumeur maligne de l'oeil et de ses annexes
Les séquelles ophtalmologiques seront évaluées selon les critères du chapitre « Ophtalmologie ».
I.12. Cancers du système nerveux central
I.12.1. Tumeur des méninges
Un avis spécialisé auprès d'un neurologue ou d'un oncologue sera demandé....................
60 à 99 %
I.12.2. Tumeur du cerveau
Les tumeurs cérébrales de l'adulte peuvent être classées en deux catégories :
- les tumeurs agressives : les glioblastomes et les astrocytomes infiltrants ;
- les tumeurs de bon pronostic si l'exérèse en est réalisée : astrocytome kystique bien circonscrit, pour lesquelles le taux d'invalidité va correspondre aux séquelles de la chirurgie ;
- un cas particulier est celui des lymphomes primitifs du SNC qui font rechercher un syndrôme d'immunodépression (sida).
Certaines tumeurs sont histologiquement bénignes (méningiomes, épendydome cérébral) mais leur topographie peut en rendre l'exérèse impossible et leur augmentation de taille entraîner des déficits neurologiques très importants....................
50 à 99 %
Le taux pourra être inférieur dans le cas de tumeur de bon pronostic (astrocytome kystique bien circonscrit par exemple). L'avis d'un oncologue ou d'un neurochirurgien est souhaitable.
I.12.3. Tumeur maligne de la moelle épinière, des nerfs crâniens et d'autres parties du système nerveux central
L'avis d'un oncologue ou d'un neurochirurgien est nécessaire....................
20 à 90 %
I.13. Tumeurs malignes des glandes endocrines
I.13.I. Tumeur de la thyroïde :
- thyroïdectomie, radiothérapie métabolique, opothérapie....................
10 à 40 %
- thyroïdectomie plus radiothérapie externe, radiothérapie métabolique, opothérapie substitutive....................
20 à 50 %
- cancer médullaire....................
20 à 99 %
- carcinome anaplasique....................
60 à 99 %
I.13.2. Tumeur de la surrénale (cortex de la surrénale, médullosurrénale) :
L'avis d'un oncologue ou d'un endocrinologue est nécessaire....................
10 à 40 %
En cas de non-exérèse chirurgicale....................
60 à 99 %
I.13.3. Autres tumeurs des glandes endocrines (parathyroïde, hypophyse, tractus craniopharyngien, épiphyse, corpuscule carotidien, glomus aortique et autres paraganglions, autre glande endocrine ou atteinte pluriglandulaire) :
Il s'agit de tumeurs rares pour lesquelles l'avis d'un endocrinologue ou d'un oncologue est nécessaire.
I.14. Tumeurs malignes secondaires et non précises
Il s'agit là d'un ensemble de tumeurs malignes :
- soit de tumeurs malignes des ganglions lymphatiques secondaires et non précisées ;
- soit de tumeurs secondaires des organes respiratoires et digestifs ;
- soit de tumeurs malignes secondaires d'autre sièges.
La situation est celle d'un patient porteur d'une tumeur maligne métastatique dont le primitif n'est pas retrouvé....................
70 à 99 %
I.15. Tumeurs malignes primitives ou présumées primitives des tissus lymphoïdes, hématopoïétique et apparentes
Voir chapitre « Hématologie ».
I.16. Tumeurs malignes de sièges multiples indépendants (primitifs)
Ce sont des tumeurs entrant dans le cadre complexe :
- des tableaux liés à une mutation génétique identifiée ou non (maladie de Lynch, maladie de Von Hippel Lindeau...) ;
- de pathologies tumorales multiples....................
60 à 99 %