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Article (Arrêté du 4 décembre 2000 portant organisation des sous-directions de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense)

Article (Arrêté du 4 décembre 2000 portant organisation des sous-directions de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense)

Art. 1er. - Pour l'exercice de ses attributions telles que définies à l'article 4 de l'arrêté du 4 décembre 2000 susvisé, la sous-direction de la gestion et de la coordination de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense comprend :

- le bureau des crédits et du plan d'emploi des autorisations de programme ;

- le bureau de la coordination et de la synthèse ;

- le bureau des affaires contractuelles ;

- le bureau de la qualité interne ;

- le bureau des systèmes d'information.