Article (Arrêté du 21 juillet 2000 portant organisation de la direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins en sous-directions)

Art. 1er. - La direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins comprend six sous-directions :

- la sous-direction de l'organisation du système de soins ;

- la sous-direction de la qualité et du fonctionnement des établissements de santé ;

- la sous-direction des affaires financières ;

- la sous-direction des professions paramédicales et des personnels hospitaliers ;

- la sous-direction des professions médicales et des personnels médicaux hospitaliers ;

- la sous-direction des affaires générales.

Elle comprend également une mission d'audit et de conseil et une mission de l'observation, de la prospective et de la recherche clinique.