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Article 2 (Arrêté du 30 octobre 2002 portant classement des centres d'éducation populaire et de sport)

Article 2 (Arrêté du 30 octobre 2002 portant classement des centres d'éducation populaire et de sport)


Le présent arrêté prend effet le 1er janvier 2002 et sera publié au Journal officiel de la République française.