Les sous-directions de la direction de l'enseignement scolaire, prévues à l'article 15 de l'arrêté du 7 avril 2003 susvisé, sont organisées comme suit :
A. - Le service des formations, constitué par :
- la sous-direction des enseignements des écoles et des formations générales et technologiques des collèges et lycées, constituée par :
- le bureau des écoles ;
- le bureau des collèges ;
- le bureau des lycées ;
- le bureau du contenu des enseignements ;
- la sous-direction des formations professionnelles, constituée par :
- le bureau du partenariat avec le monde professionnel et des commissions professionnelles consultatives ;
- le bureau de la réglementation des diplômes professionnels ;
- le bureau de la formation professionnelle initiale, de l'apprentissage et de l'insertion ;
- le bureau de la formation continue des adultes ;
- la sous-direction des actions éducatives et de la formation des enseignants, constituée par :
- le bureau des actions éducatives, culturelles et sportives ;
- le bureau de la formation continue des enseignants ;
- le bureau de la valorisation des innovations pédagogiques ;
B. - Le service des établissements, constitué par :
- la sous-direction de la prévision et des moyens, constituée par :
- le bureau des études prévisionnelles ;
- le bureau du budget, des crédits et des aides à la scolarité ;
- le bureau des emplois ;
- la sous-direction des établissements et de la vie scolaire, constituée par :
- le bureau de l'action sanitaire et sociale et de la prévention ;
- le bureau du réseau scolaire ;
- le bureau de la réglementation et de la vie des écoles et des établissements ;
- le bureau des relations internationales.