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Article 1 (Arrêté du 30 décembre 2002 modifiant l'arrêté du 30 avril 2001 abrogeant la liste des départements déclarés atteints par la rage)
Données brutes
Article 1 (Arrêté du 30 décembre 2002 modifiant l'arrêté du 30 avril 2001 abrogeant la liste des départements déclarés atteints par la rage)
L'article 2 de l'arrêté du 30 avril 2001 susvisé est abrogé.