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Article (Arrêté du 17 mai 2000 relatif à la taxe due par les bénéficiaires du plan de chasse)

Article (Arrêté du 17 mai 2000 relatif à la taxe due par les bénéficiaires du plan de chasse)

Art. 1er. - Le montant de la taxe que les bénéficiaires du plan de chasse sont tenus de verser suivant l'espèce et par tête de grand gibier à prélever attribuée à chaque bénéficiaire par son plan de chasse individuel est fixé ainsi qu'il suit à compter de la campagne de chasse 2000-2001 :

Cerf élaphe : 524 F ;

Daim : 245 F ;

Mouflon : 165 F ;

Chevreuil et cerf sika : 95 F.