Articles

Article Annexe (Arrêté du 27 septembre 2002 modifiant l'arrêté du 10 février 1989 relatif aux teneurs maximales en résidus de pesticides admissibles sur et dans les céréales)

Article Annexe (Arrêté du 27 septembre 2002 modifiant l'arrêté du 10 février 1989 relatif aux teneurs maximales en résidus de pesticides admissibles sur et dans les céréales)


A N N E X E
LISTE DES TENEURS MAXIMALES EN RÉSIDUS DE PESTICIDES DANS LES CÉRÉALES
Teneurs ajoutées à l'annexe II de l'arrêté du 10 février 1989




Teneurs ajoutées (suite) à l'annexe II de l'arrêté du 10 février 1989




Teneurs modifiées à l'annexe II de l'arrêté du 10 février 1989