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Article (Arrêté du 9 juin 2000 relatif à l'abattage des animaux de boucherie accidentés)

Article (Arrêté du 9 juin 2000 relatif à l'abattage des animaux de boucherie accidentés)

Art. 17. - L'arrêté du 15 mai 1974 relatif à l'abattage d'urgence des animaux de boucherie pour cause de maladie ou d'accident est abrogé.