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Article (Arrêté du 19 mai 2000 portant organisation de directions de l'administration centrale du ministère chargé de l'environnement)

Article (Arrêté du 19 mai 2000 portant organisation de directions de l'administration centrale du ministère chargé de l'environnement)

Art. 5. - La direction de l'eau, outre le bureau des affaires générales, comprend :

A. - La sous-direction de l'environnement aquatique et de la pêche ;

B. - La sous-direction de la protection et de la gestion des eaux ;

C. - La sous-direction de la programmation et des agences de l'eau ;

D. - La sous-direction de la coordination et de la réglementation de l'eau ;

E. - Le secrétariat du comité d'orientation pour la réduction de la pollution des eaux par les nitrates et les phosphates d'origine agricole (CORPEN).