Article 1 (Décret n° 2002-1291 du 24 octobre 2002 modifiant le décret n° 93-1092 du 15 septembre 1993 portant règlement général du baccalauréat général)

Le décret du 15 septembre 1993 susvisé est modifié conformément aux articles 2 à 7 du présent décret.