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Article 1 (Arrêté du 24 décembre 2001 modifiant l'arrêté du 30 avril 1999 fixant la liste des établissements et organismes de diffusion culturelle et d'enseignement dotés de l'autonomie financière)

Article 1 (Arrêté du 24 décembre 2001 modifiant l'arrêté du 30 avril 1999 fixant la liste des établissements et organismes de diffusion culturelle et d'enseignement dotés de l'autonomie financière)


A compter du 1er janvier 2002, l'article 3 de l'arrêté du 30 avril 1999 susvisé est modifié comme suit :
Dans la rubrique II : « Etablissements à vocation pluridisciplinaire », ajouter entre les rubriques « Gabon » et « Grande-Bretagne » :
« Géorgie : centre culturel français Alexandre-Dumas de Tbilissi ».