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Article (Arrêté du 22 novembre 2001 fixant la composition et les modalités de fonctionnement des jurys sanctionnant les études de la formation polytechnicienne)

Article (Arrêté du 22 novembre 2001 fixant la composition et les modalités de fonctionnement des jurys sanctionnant les études de la formation polytechnicienne)

Art. 1er. - Les jurys de passage en troisième année, de passage en quatrième année et de validation de la formation polytechnicienne, institués à l'Ecole polytechnique par les articles 8, 9 et 14 du décret du 12 juillet 2001 susvisé, comprennent chacun :

- le directeur général de l'école, président ;

- le directeur général adjoint chargé de l'enseignement, vice-président ;

- le directeur de la formation humaine et militaire ;

- trois enseignants de l'école désignés par le directeur général ;

- trois personnalités extérieures à l'école désignées par le directeur général parmi les membres du conseil d'administration, du conseil d'enseignement ou du conseil de recherche, sur proposition du conseil d'administration.

A titre consultatif, chacun de ces jurys peut convoquer tout officier, tout enseignant ou tout élève dont l'audition lui paraît nécessaire.