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CONTENU DU DOSSIER DE DÉFINITION
Le dossier de définition doit notamment contenir les documents suivants :
Informations générales sur le phasage et le planning prévisionnels du projet ;
Plan d'organisation du projet ;
Caractéristiques techniques et fonctionnelles générales du projet ;
Objectifs de sécurité ;
Référentiel réglementaire.
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CONTENU DE L'ANALYSE PRÉLIMINAIRE DES RISQUES
En tant que de besoin, une analyse préliminaire des risques est réalisée. Le cas échéant, cette analyse contient notamment les documents suivants :
Description du fonctionnement du système ;
Identification des événements redoutés liés à la sécurité du système ; causes probables ;
Evaluation et classement des risques associés ;
Liste des mesures de prévention et de protection à mettre en oeuvre pour réduire ces risques ;
Guide pour les études de sécurité détaillées ultérieures éventuellement nécessaires ;
Proposition d'allocation des objectifs de sécurité entre les composants du système ;
Cadre de référence pour la validation du projet ;
Cadre de référence pour l'élaboration de la documentation du projet.
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CONTENU DU DOSSIER PRÉLIMINAIRE DE SÉCURITÉ
Le dossier préliminaire de sécurité doit notamment contenir, en tant que de besoin, les documents suivants :
Plan d'organisation du projet et de management de la sécurité ;
Présentation et justification des objectifs de sécurité ;
Présentation générale du système et de son environnement ;
Description fonctionnelle et structurelle du système et de son environnement ; identification des composants de sécurité ;
Documents de référence : textes réglementaires, documents normatifs et règles de l'art ;
Liste des spécifications techniques et fonctionnelles du système de référence ;
Liste des spécifications techniques et fonctionnelles du système en projet ;
Liste des constituants possédant déjà des certificats ;
Présentation et justification des écarts éventuels avec le système de référence ;
Résultats de l'analyse préliminaire des risques ;
Justification des compétences de l'organisme ou service technique indépendant ; plan d'évaluation ;
Présentation détaillée des aspects novateurs du système ;
Présentation et justification des études et vérifications de sécurité ;
Présentation et justification des études de démonstration de la sécurité ;
Liste des documents, intéressant la sécurité et la qualité, à produire par le constructeur ;
Définition et programme prévisionnel des tests et essais ;
Principes d'exploitation et de maintenance envisagés.
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CONTENU DU DOSSIER DE SÉCURITÉ
Le dossier de sécurité doit notamment contenir, en tant que de besoin, les documents suivants :
Documents descriptifs du système réalisé ;
Liste des composants de sécurité ;
Attestation du respect des méthodes de travail et des référentiels présentés dans le dossier préliminaire de sécurité ;
Présentation et justification des écarts éventuels ;
Objectifs de sécurité ;
Attestation, par la Société nationale des chemins de fer français, de la conformité de la réalisation aux engagements pris dans le dossier préliminaire de sécurité et, le cas échéant, aux prescriptions énoncées dans l'acte d'approbation de ce dossier ;
Rapport de l'organisme ou service technique indépendant ;
Conclusions des études de sécurité réalisées et attestation de la couverture des risques identifiés dans l'APR ;
Résultats des tests et essais ;
Plan de documentation et de gestion des modifications ;
Principes suivis pour la sélection, la formation et l'habilitation des personnels ;
Liste des règlements et consignes d'exploitation ;
Présentation et justification des principes de maintenance : liste des documents de référence ;
Présentation de l'organisation de l'exploitation en couvrant notamment les aspects : suivi de l'évolution du niveau de sécurité, statistiques, retour d'expérience, inspections, contrôles et audits ;
Plan d'intervention et de sécurité.