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Article (Arrêté du 9 novembre 1999 complétant l'arrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et diplômes de l'enseignement technologique)

Article (Arrêté du 9 novembre 1999 complétant l'arrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et diplômes de l'enseignement technologique)

Art. 4. - L'arrêté du 20 janvier 1998, modifié par l'arrêté du 23 juin 1998, est complété comme suit (homologation jusqu'au 4 février 2001) :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 268 du 19/11/1999 page 17176 à 17180

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