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Article (Arrêté du 16 novembre 1999 modifiant l'arrêté du 10 septembre 1992 portant application de l'article R. 5179 du code de la santé publique)

Article (Arrêté du 16 novembre 1999 modifiant l'arrêté du 10 septembre 1992 portant application de l'article R. 5179 du code de la santé publique)

Art. 2. - L'article 1er de l'arrêté du 10 septembre 1992 susvisé est modifié comme suit :

« Acétorphine, à l'exception de l'usage vétérinaire ;

« Etorphine, à l'exception de l'usage vétérinaire. »