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Article (Arrêté du 30 août 1999 modifiant l'arrêté du 23 février 1990 relatif au personnel du Syndicat des transports parisiens)

Article (Arrêté du 30 août 1999 modifiant l'arrêté du 23 février 1990 relatif au personnel du Syndicat des transports parisiens)

Art. 1er. - Les dispositions de l'article 2 de l'arrêté du 23 février 1990 susvisé sont remplacées par les dispositions suivantes :

« Art. 2. - L'effectif du Syndicat des transports parisiens est fixé, à compter du 1er janvier 1999, à soixante-douze emplois répartis comme suit :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 209 du 09/09/1999 page 13536 à 13537

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