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Article (Arrêté du 15 juin 1999 portant nomination au comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées)

Article (Arrêté du 15 juin 1999 portant nomination au comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées)

Section Pomme de terre

Représentants de l'administration :

Président de la section : M. Duchamp (Georges) ;

Secrétaire technique : M. Ellisseche (Daniel) ;

Président du comité plénier : M. Bichat (Henry-Hervé) ;

Secrétaire général du CTPS : M. Guiard (Joël).

Représentants au titre des fonctions (1) :

Le directeur de la production et des échanges du ministère de l'agriculture et de la pêche ;

Le directeur général de l'alimentation du ministère de l'agriculture et de la pêche ;

Le directeur général de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie ;

Le sous-directeur de la protection des végétaux du ministère de l'agriculture et de la pêche ;

Le chef du département de génétique et d'amélioration des plantes de l'Institut national de la recherche agronomique ;

Le chef du département Santé des plantes et environnement de l'Institut national de la recherche agronomique ;

Le directeur du groupe d'étude et de contrôle des variétés et des semences ;

Le chef du bureau de la sélection végétale et des semences du ministère de l'agriculture et de la pêche ;

Le chef du service officiel de contrôle et de certification des semences et plants ;

Le contrôleur national du service officiel de contrôle et de certification, plants de pomme de terre ;

Le président du comité de la protection des obtentions végétales.

Experts scientifiques :

M. Jouan (Bernard) ;

M. Mugniery (Didier) ;

Mme Rousselle-Bourgeois (Françoise) ;

M. Soyer (Jacques).

Représentants des professionnels et des utilisateurs :

Le vice-président du comité plénier : M. Catton (Bruno).

Représentants de l'interprofession :

M. Bargy (Eric), président section GNIS ;

M. Quillet (Jean-Charles), vice-président section GNIS ;

M. Langlade (Pierre), secrétaire section GNIS.

Représentants des obtenteurs de variétés :

M. Bonnel (Eric) ;

M. Guillery (Emmanuel) ;

M. Trigueros (Gérard).

Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants :

M. Begue (Yves) ;

M. Landreau (Bernard).

Représentants des agriculteurs multiplicateurs de semences ou de plants :

M. Corrignan (Gérard), FNPPPT ;

M. Gokelaere (Thierry), FNPPPT.

Représentants des utilisateurs de semences ou de plants :

M. Bocher (Yvon), Fédération nationale des producteurs de pomme de terre primeur ;

M. Hospital (Joël), Fédération nationale des producteurs de pomme de terre de consommation ;

M. Rames (Jean-François), Fédération nationale des producteurs de pomme de terre industrielle.

Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants :

M. Dumont (Stefen) ;

M. Duparcq (Didier) ;

M. Pouzin (Hugues), Fédération nationale des syndicats de négociants en pomme de terre et légumes en gros.

Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés :

M. Gravoueille (Jean-Michel), Institut technique des céréales et des fourrages, institut technique de la pomme de terre ;

M. de Montigny (Aymard), Comité national interprofessionnel de la pomme de terre.