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Article (Arrêté du 15 juin 1999 portant nomination au comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées)

Article (Arrêté du 15 juin 1999 portant nomination au comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées)

Section Arbres forestiers

Représentants de l'administration :

Président de la section : M. Teissier du Cros (Eric) ;

Secrétaire technique : M. Heois (Bernard) ;

Président du comité plénier : M. Bichat (Henry-Hervé) ;

Secrétaire général du CTPS : M. Guiard (Joël).

Représentants au titre des fonctions (1) :

Le directeur de la production et des échanges du ministère de l'agriculture et de la pêche ;

Le directeur de l'espace rural et de la forêt du ministère de l'agriculture et de la pêche ;

Le sous-directeur de la forêt du ministère de l'agriculture et de la pêche ;

Le directeur général de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie ;

Le sous-directeur de la protection des végétaux du ministère de l'agriculture et de la pêche ;

Le chef du département des forêts de l'Institut national de la recherche agronomique ;

Le directeur du groupe d'étude et de contrôle des variétés et des semences ;

Le président du comité de la protection des obtentions végétales ;

Le directeur technique de l'Office national des forêts ;

Le directeur scientifique du Centre d'étude du machinisme agricole, du génie rural et des eaux et forêts.

Experts scientifiques :

Mme Chauvin (Josette) ;

M. Fernandez (René) ;

Mme Frascaria (Nathalie) ;

M. Pastuszka (Patrick) ;

M. Pinon (Jean) ;

M. Preney (Serge).

Représentants des professionnels et des utilisateurs :

Le vice-président du comité plénier : M. Catton (Bruno).

Représentants de l'interprofession :

M. Boutard (Paul) (Astredhor) ;

M. Lenoir (Michel) (GNIS) ;

M. Wohrer (Jean) (GNIS).

Représentants des obtenteurs de variétés :

M. Monchaux (Philippe) ;

M. Louvet (Hervé), syndicat des récoltants et commerçants des graines de semences d'essences forestières.

Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants :

M. Cosson (Michel), Fédération nationale des producteurs de l'horticulture et des pépinières ;

M. Genthialon (Daniel), Fédération nationale des producteurs de l'horticulture et des pépinières.

Représentants des agriculteurs multiplicateurs de semences ou de plants :

Mme Couraud (Dominique), Fédération nationale des producteurs de l'horticulture et des pépinières ;

M. Robin (Bruno), Fédération nationale des producteurs de l'horticulture et des pépinières.

Représentants des utilisateurs de semences ou de plants :

M. de Boissieu (Philippe), Fédération nationale des syndicats de propriétaires forestiers ;

M. Chaperon (Henri) ;

M. Chentrier (Pascal) ;

M. Martinel (Philippe) ;

M. Naudet (Vincent).

Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants :

M. Guy (Pierre), Fédération française de sociétés de protection de la nature ;

M. Lacroix (Philippe), Fédération nationale des communes forestières de France ;

Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés :

M. Badre (Michel) ;

M. Lesgourgues (Yves) ;

M. Riou-Nivert (Philippe), Institut pour le développement forestier.