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Article (Arrêté du 13 novembre 1998 modifiant l'arrêté du 24 novembre 1967 relatif à la signalisation des routes et autoroutes)

Article (Arrêté du 13 novembre 1998 modifiant l'arrêté du 24 novembre 1967 relatif à la signalisation des routes et autoroutes)

Art. 6. - A l'article 5, paragraphe 2 (Signaux de direction) :

a) Au h « Panneaux de confirmation de type D 60 », après l'alinéa concernant le panneau D 63 d, ajouter les deux alinéas suivants :

« Panneau D 69 a. Panneau de fin d'itinéraire "S" ;

« Panneau D 69 b. Panneau de fin d'itinéraire "Bis". »

A la fin du h, ajouter les alinéas suivants :

« Le panneau D 69 a est de forme rectangulaire. Il est à fond jaune et listel noir, avec une barre transversale rouge, et comporte le symbole SU 1.

« Le panneau D 69 b est composé de deux registres rectangulaires. Le registre supérieur est à fond jaune et listel noir, avec une barre transversale rouge ; il comporte le symbole SC 20 et l'inscription "Fin d'itinéraire bis". Le registre inférieur est à fond bleu, vert ou blanc ; il est composé comme un panneau de confirmation courante D 61. »

b) Au i « Panneaux de signalisation complémentaire de type D 70 », après l'alinéa concernant le panneau D 73, ajouter les deux alinéas suivants :

« Panneau D 79 a. Panneau de signalisation complémentaire d'itinéraire "S" ;

« Panneau D 79 b. Panneau de signalisation complémentaire d'itinéraire "Bis". »

A la fin du i, ajouter le texte suivant :

« Les panneaux D 79 sont composés de deux registres rectangulaires :

« - le registre supérieur du panneau D 79 a est à fond bleu, vert ou blanc et comporte la (ou les) mention (s). Le registre inférieur est à fond jaune et comporte sur une ligne le mot "suivre" suivi du symbole SU 1 ;

« - le registre supérieur du panneau D 79 b est à fond jaune et comporte le symbole SC 20 suivi de la (ou des) mention (s). Le registre inférieur est à fond blanc et comporte les inscriptions suivantes : sur une première ligne, le mot "suivre", sur une seconde ligne, la mention, éventuellement dans un encart vert ou bleu. »