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Article (Instruction du 23 septembre 1998 relative aux aéronefs ultralégers motorisés)

Article (Instruction du 23 septembre 1998 relative aux aéronefs ultralégers motorisés)

7.5.8. Changement des matériaux d'origine

Les matériaux utilisés dans la construction de l'ULM doivent rester conformes à ceux définis dans le dossier technique. Tout changement ne peut se faire qu'après des essais ou calculs justificatifs prouvant l'équivalence au niveau de la résistance structurale de l'ULM. L'auteur de ces modifications en reste toujours responsable.