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Article (Instruction du 22 septembre 1998 relative au certificat de navigabilité spécial d'aéronef en kit)

Article (Instruction du 22 septembre 1998 relative au certificat de navigabilité spécial d'aéronef en kit)

1.3. Manuel de montage

Le manuel de montage comporte les éléments suivants :

a) Le manuel doit contenir les informations nécessaires et suffisantes pour la réalisation de l'aéronef ;

b) Chaque phase de montage doit être présentée de façon claire et non ambiguë ;

c) Chaque élément constitutif du lot doit faire l'objet d'une description simple précisant notamment les matériaux employés, les dimensions, la procédure de montage de l'élément ;

d) Lorsque certains éléments de l'aéronef ne sont pas inclus dans la définition du kit, le manuel doit préciser leur caractéristique acceptable ;

e) Le manuel doit faire clairement apparaître le temps estimé de montage.

Le manuel doit être à jour des modifications du fournisseur.