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Article (Arrêté du 16 novembre 1998 relatif à la fixation du rendement butoir de certains vins à appellation d'origine contrôlée de la récolte 1998)

Article (Arrêté du 16 novembre 1998 relatif à la fixation du rendement butoir de certains vins à appellation d'origine contrôlée de la récolte 1998)

Art. 1er. - Pour les appellations d'origine contrôlées énumérées ci-après, le rendement butoir visé au troisième alinéa de l'article 4 du décret du 10 septembre 1993 susvisé est fixé, pour la récolte de 1998, conformément au tableau annexé au présent arrêté.