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Article (Arrêté du 8 juin 2001 modifiant l'arrêté du 18 juin 1991 relatif à la mise en place et à l'organisation du contrôle technique des véhicules dont le poids n'excède pas 3,5 tonnes)

Article (Arrêté du 8 juin 2001 modifiant l'arrêté du 18 juin 1991 relatif à la mise en place et à l'organisation du contrôle technique des véhicules dont le poids n'excède pas 3,5 tonnes)


A N N E X E I

« PARTIE A

Liste des points de contrôle

0. Identification du véhicule

0.1. Numéro d'immatriculation

0.1.1. Plaque d'immatriculation.

0.2. Numéro du châssis

0.2.1. Plaque constructeur.

0.2.2. Frappe à froid sur le châssis.

0.3. Véhicule

0.3.1. Présentation du véhicule.

0.4. Divers

0.4.1. Energie moteur.

0.4.2. Nombre de places assises.

0.4.3. Plaque de tare.

0.4.4. Compteur kilométrique.

1. Freinage

1.1. Mesures

1.1.1. Frein de service.

1.1.2. Frein de stationnement.

1.1.3. Frein de secours.

1.2. Circuit hydraulique

1.2.1. Réservoir de liquide de frein.

1.2.2. Maître-cylindre.

1.2.3. Canalisation de frein.

1.2.4. Flexible de frein.

1.2.5. Correcteur, répartiteur de freinage.

1.3. Eléments de commande

1.3.1. Pédale du frein de service.

1.3.2. Commande du frein de stationnement.

1.3.3. Câble, tringlerie du frein de stationnement.

1.4. Eléments récepteurs

1.4.1. Disque de frein.

1.4.2. Etrier, cylindre de roue.

1.4.3. Tambour de frein.

1.4.4. Plaquette de frein.

1.5. Système d'assistance de freinage

1.5.1. Système d'assistance de freinage.

1.6. Bloc du système antiblocage et/ou de régulation

1.6.1. Bloc du système antiblocage et/ou de régulation.

1.7. Eléments d'information

1.7.1. Témoin de mauvais fonctionnement du système de freinage.

1.7.2. Témoin de niveau de liquide de frein.

1.7.3. Témoin d'usure de plaquettes de frein.

1.7.4. Témoin de mauvais fonctionnement du système antiblocage et/ou de régulation.

2. Direction

2.1. Mesures

2.1.1. Angles, ripage AV.

2.2. Organes de direction

2.2.1. Volant de direction.

2.2.2. Antivol de direction.

2.2.3. Colonne de direction.

2.2.4. Accouplement de direction.

2.2.5. Crémaillère, boîtier de direction.

2.2.6. Biellette, timonerie de direction.

2.2.7. Rotule, articulation de direction.

2.2.8. Relais de direction.

2.3. Système d'assistance de direction

2.3.1. Système d'assistance de direction.

3. Visibilité

3.1. Vitrages

3.1.1. Pare-brise.

3.1.2. Autre vitrage.

3.2. Rétroviseurs

3.2.1. Rétroviseur intérieur (si obligatoire).

3.2.2. Rétroviseur extérieur (si obligatoire).

3.2.3. Commande de rétroviseur extérieur.

3.3. Accessoires

3.3.1. Essuie-glace AV.

3.3.2. Lave-glace AV.

4. Eclairage, signalisation

4.1. Mesures

4.1.1. Feu de croisement.

4.2. Eclairage

4.2.1. Feu de croisement.

4.2.2. Feu de route.

4.2.3. Feu antibrouillard AV.

4.2.4. Feu additionnel.

4.3. Signalisation

4.3.1. Feu de position.

4.3.2. Feu indicateur de direction.

4.3.3. Signal de détresse.

4.3.4. Feu stop.

4.3.5. Troisième feu stop.

4.3.6. Feu de plaque AR.

4.3.7. Feu de brouillard AR.

4.3.8. Feu de recul.

4.3.9. Feu de gabarit.

4.3.10. Catadioptre AR.

4.3.11. Catadioptre latéral (véhicule de plus de 6 mètres).

4.3.12. Triangle de présignalisation (en l'absence de feux de détresse).

4.4. Eléments de commande, d'information

4.4.1. Témoin de feux de route.

4.4.2. Témoin de signal de détresse.

4.4.3. Témoin de feux de brouillard AR.

4.4.4. Commande d'éclairage et de signalisation.

4.4.5. Témoin indicateur de direction.

5. Liaisons au sol

5.1. Mesures

5.1.1. Suspension.

5.2. Trains, essieux (y compris ancrages)

5.2.1. Ressort, barre de torsion.

5.2.2. Sphère, coussin d'amortisseur.

5.2.3. Amortisseur.

5.2.4. Pivot de roue.

5.2.5. Roulement de roue.

5.2.6. Triangle, bras, tirant de suspension.

5.2.7. Silentbloc de tirant de suspension.

5.2.8. Articulation de train.

5.2.9. Rotule de train.

5.2.10. Barre stabilisatrice.

5.2.11. Silentbloc de barre stabilisatrice.

5.2.12. Circuit hydraulique de suspension.

5.2.13. Essieu.

5.3. Roues

5.3.1. Roue.

5.3.2. Jante.

5.3.3. Pneumatique.

6. Structure, carrosserie

6.1. Infrastructure/soubassement

6.1.1. Longeron, brancard.

6.1.2. Traverse.

6.1.3. Plancher.

6.1.4. Berceau.

6.1.5. Passage de roue, pare-boue.

6.1.6. Longeron extérieur, bas de caisse.

6.1.7. Infrastructure, soubassement.

6.2. Superstructure, carrosserie

6.2.1. Porte latérale.

6.2.2. Porte AR, hayon.

6.2.3. Capot.

6.2.4. Aile.

6.2.5. Pare-chocs, bouclier.

6.2.6. Pied, montant.

6.2.7. Caisse.

6.2.8. Superstructure, carrosserie (sauf ailes et ouvrants).

7. Equipements

7.1. Habitacle

7.1.1. Siège.

7.1.2. Ceinture (si obligatoire).

7.2. Autres équipements

7.2.1. Avertisseur sonore.

7.2.2. Batterie.

7.2.3. Support roue de secours.

7.2.4. Dispositif d'attelage.

7.3. Elément d'information

7.3.1. Témoin de mauvais fonctionnement du coussin gonflable.

8. Organes mécaniques

8.1. Groupe motopropulseur

8.1.1. Moteur.

8.1.2. Boîte.

8.1.3. Pont, boîte de transfert.

8.1.4. Transmission.

8.1.5. Accouplement, relais de transmission.

8.2. Alimentation

8.2.1. Circuit de carburant.

8.2.2. Réservoir de carburant.

8.2.3. Carburateur, système d'injection.

8.2.4. Pompe d'alimentation en carburant.

8.2.5. Batteries d'accumulateur de traction.

8.3. Echappement

8.3.1. Collecteur d'échappement.

8.3.2. Canalisation d'échappement.

8.3.3. Silencieux d'échappement.

9. Pollution, niveau sonore

9.1. Mesures pollution

9.1.1. Teneur en CO et valeur du lambda des gaz d'échappement.

9.1.2. Opacité des fumées d'échappement.

9.2. Niveau sonore

9.2.1. Bruit moteur.

9.3. Elément d'information

9.3.1. Témoin du dispositif de diagnostic embarqué (OBD).