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Article (Décret no 98-377 du 15 mai 1998 modifiant le décret no 88-321 du 7 avril 1988 fixant l'organisation du troisième cycle des études médicales)

Article (Décret no 98-377 du 15 mai 1998 modifiant le décret no 88-321 du 7 avril 1988 fixant l'organisation du troisième cycle des études médicales)

Art. 6. - Au premier alinéa de l'article 19 du décret du 7 avril 1988 susvisé, les termes : « dans chacune des deux zones géographiques dans lesquelles il s'est présenté » sont remplacés par les termes : « pour chacune des zones géographiques pour lesquelles il a concouru ».

Au deuxième alinéa de ce même article, les termes : « de la zone géographique où ils se sont présentés » sont remplacés par les termes : « de la zone géographique pour laquelle ils ont concouru » et les termes : « les préfets mentionnés à l'article 16 du présent décret » sont remplacés par les termes : « les préfets de région ».