Art. 2. - Sont nommés membres de la commission d'assimilation des diplômes, pour quatre ans à compter du 1er septembre 1996, en qualité de :
a) Fonctionnaires des services déconcentrés des affaires sanitaires et sociales :
Titulaire : M. Loirat (Jean-Louis) ;
Suppléant : M. Schapira (Gilles).
b) Directeurs d'établissement public de santé :
Titulaire : M. Sicard (Jean-Marie) ;
Suppléant : M. de Riccardis (Antoine).
c) Membres de l'enseignement supérieur, sur proposition du ministre chargé de l'enseignement supérieur :
Titulaire : Mme Pellet (Hélène) ;
Suppléant : M. Patricot (Louis-Marie).
d) Représentants du ministère de l'éducation, sur proposition du ministre chargé de l'éducation :
Titulaire : M. Michel (Alain) ;
Suppléante : Mme Bardeau (Marie-Françoise).