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Article (Arrêté du 9 juin 1998 portant nomination à la commission du matériel électrique utilisable en atmosphère explosive)

Article (Arrêté du 9 juin 1998 portant nomination à la commission du matériel électrique utilisable en atmosphère explosive)


Par arrêté du secrétaire d'Etat à l'industrie en date du 9 juin 1998, sont nommés, pour une durée de quatre ans à compter du 1er juillet 1998, membres de la commission du matériel électrique utilisable en atmosphère explosive :

A titre de représentant du Conseil général des mines

M. Petit (Dominique), ingénieur général des mines.