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Article (Arrêté du 26 mars 1998 complétant l'arrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et de diplômes de l'enseignement technologique)

Article (Arrêté du 26 mars 1998 complétant l'arrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et de diplômes de l'enseignement technologique)

Art. 3. - L'article 1er de l'arrêté du 17 juin 1996 susvisé est modifié comme suit :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 91 du 18/04/1998 page 5987 à 5990

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