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Article (Arrêté du 22 janvier 1998 portant nomination à la Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives)

Article (Arrêté du 22 janvier 1998 portant nomination à la Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives)


Par arrêté de la ministre de la jeunesse et des sports en date du 22 janvier 1998 :

Est désigné au titre de directeur technique national, conformément au paragraphe e du 1o de l'article 3 du décret no 93-1035 du 31 août 1993 relatif au contrôle de l'enseignement contre rémunération des activités physiques et sportives :

M. Le Saux (Yannick), titulaire ; M. Drubigny (André), suppléant ;

Est désigné au titre de représentant du président du Comité national olympique et sportif français, conformément au paragraphe a du 2o de l'article 3 du décret précité :

M. Leclercq (André), titulaire ; M. Leblanc (Pierre), suppléant ;

Sont désignés au titre de personnalités qualifiées, conformément au paragraphe b du 2o de l'article 3 du décret précité :

M. Devismes (Jacques), titulaire ; M. Cathelineau (Jacques), suppléant ;

Mme Roques (Lucienne), titulaire ; M. Auneau (Gérard), suppléant ;

Est désigné au titre de personnalité qualifiée, conformément au paragraphe b du 2o de l'article 3 ainsi qu'en application du 3o de l'article 4 du décret précité :

M. Rouge (Jean-Luc), titulaire ; M. Chevallier (Bernard), suppléant ;

Est désigné au titre de personnalités qualifiées, conformément au paragraphe b du 2o de l'article 3 ainsi qu'en application du 4o de l'article 4 du décret précité :

M. Montagnon (Jean-Pierre), titulaire ; M. Labatut (Jean), suppléant ;

M. Piquemal (François), titulaire ; M. Monego (Patrick), suppléant ;

Sont désignés au titre de représentants des personnes exerçant les professions intéressées, conformément au 3o de l'article 3 du décret précité :

M. Delmas (Alain), titulaire ; M. Altman (Gérard), suppléant ;

M. Molinier (Claude), titulaire ; M. Gilardor (Patrick), suppléant ;

M. Leguignio (Jean-Pierre), titulaire ; Mme Reye (Brigitte), suppléante ;

Sont désignés au titre de représentants des personnes exerçant les professions intéressées, conformément au 3o de l'article 3 ainsi qu'en application du 2o de l'article 4 du décret précité :

M. Brossard (Philippe), titulaire ; M. Renelleau (Louis), suppléant ;

M. Chalvin (Paul), titulaire ; M. Chabert (Gilles), suppléant ;

M. Riche (Pierre), titulaire ; M. Baeckeroot (Michel), suppléant.