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Article (Décret no 98-28 du 8 janvier 1998 relatif à la composition du cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de travaux et approuvant ou modifiant divers fascicules)

Article (Décret no 98-28 du 8 janvier 1998 relatif à la composition du cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de travaux et approuvant ou modifiant divers fascicules)

Fascicules applicables au bâtiment

DTU 13.11

Fondations superficielles. Modification no 1 au CCT (juin 1997).

DTU 20.1

Ouvrages en maçonnerie de petits éléments. Parois et murs.

Amendement A1 au CCT (décembre 1995).

Amendement A1 aux RDC (décembre 1995).

DTU 36.1

Menuiserie en bois.

Modification no 1 au CCT (juin 1997).

DTU 40.21

Couverture en tuiles de terre cuite à emboîtement ou à glissement.

Modification no 1 au cahier des charges (juillet 1997).

DTU 40.241

Couvertures en tuiles planes en béton à glissement et à emboîtement longitudinal.

Modification no 1 au CCT (juin 1997).

DTU 40.25

Couverture en tuiles plates en béton.

Modification no 1 au CCT (juin 1997).

DTU 40.32

Couverture en plaques ondulées métalliques.

Modification no 1 au cahier des charges (juin 1997).

DTU 61.1

Installations de gaz. Additif modificatif no 4 au cahier des charges et à l'instruction relative aux aménagements généraux (novembre 1997).

Règles Th-K

Règles de calcul des caractéristiques thermiques utiles des parois de construction.

Mise à jour des chapitres 3 et 4 (décembre 1995).