Article (Arrêté du 30 mai 1997 modifiant l'arrêté du 17 janvier 1997 portant organisation de la direction des systèmes de forces et de la prospective)
Art. 1er. - Les articles 1er et 3 de l'arrêté du 17 janvier 1997 susvisé sont modifiés comme suit :
I. - Le premier tiret du premier alinéa de l'article 1er est ainsi rédigé : « Comprend les services d'administration centrale suivants :
« - le service d'architecture des systèmes de forces constitué de la sous-direction des synthèses et de la prospective ;
« - le service de la recherche et des études amont constitué :
« - de la sous-direction des programmes d'études amont ;
« - de la sous-direction de la politique de recherche ;
« - de la sous-direction financière ;
« - de la sous-direction scientifique ;
« - la sous-direction de l'administration et de la gestion ; ».
II. - Le huitième tiret du premier alinéa de l'article 1er est ainsi rédigé :
« - le service des programmes d'observation, de télécommunication et d'information » ;
II. - A l'article 3, remplacer le dernier point-virgule par un point.