Article (Arrêté du 22 janvier 1997 portant nomination au Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière)
Par arrêté du ministre du travail et des affaires sociales en date du 22 janvier 1997, l'arrêté du 28 juillet 1993 portant nomination au Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière est modifié ainsi qu'il suit : « a) Au titre de l'Association des maires de France :
« Titulaires :
« M. Amsallem (Walter), maire de Beauvais ;
« M. Bapt (Gérard), maire de Saint-Jean ;
« M. Accoyer (Bernard), député-maire d'Annecy-le-Vieux.
« Suppléants :
« M. Calmat (Alain), maire de Livry-Gargan ;
« M. Hugot (Jean-Paul), maire de Saumur ;
« M. Mamy (Albert), maire de Sorèze. »