Article (Arrêté du 18 mars 1997 portant approbation du règlement pédagogique de l'école des cadres, du commerce et des affaires économiques de Courbevoie)
(1) Ce règlement pédagogique peut être consulté auprès de l'école des cadres, du commerce et des affaires économiques, 70, galerie des Damiers, La Défense I, 92400 Courbevoie.