Article (Arrêté du 24 avril 1997 portant modification du règlement pédagogique de l'école supérieure de commerce de Montpellier)
(1) Le règlement pédagogique peut être consulté auprès de l'école supérieure de commerce de Montpellier, 2300, avenue des Moulins, BP 3139, 34034 Montpellier Cedex 1.