Article (Décret no 97-454 du 30 avril 1997 modifiant et complétant les tableaux de maladies professionnelles annexés au livre IV du code de la sécurité sociale (deuxième partie : Décrets en Conseil d'Etat))
« Tableau no 20 ter
« Cancer bronchique primitif provoqué par l'inhalation de poussières ou de vapeurs renfermant des arseno-pyrites aurifères
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0107 du 08/05/97 Page 6994 a 6995
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II. - Le tableau no 25 est modifié comme suit :
Dans la colonne Désignation des maladies :
1o Au premier alinéa, la phrase : « Ces affections sont caractérisées par des signes radiographiques spécifiques, qu'ils s'accompagnent ou non de troubles fonctionnels. » est remplacée par la phrase : « Ces affections sont caractérisées soit par des signes radiographiques ou, éventuellement,
tomodensitométriques, soit par des constatations anatomopathologiques lorsqu'elles existent, que ces signes ou ces constatations s'accompagnent ou non de troubles fonctionnels. » ;
2o Il est ajouté au deuxième alinéa un e ainsi rédigé :
« e) Lésions pleuro-pneumoconiotiques à type rhumatoïde (syndrome de Caplan Colinet). » III. - Le tableau no 66 est modifié comme suit :
1o Dans la colonne Désignation des maladies, au premier alinéa du B, les mots « l'étiologie professionnelle » sont remplacés par le mot « l'étiologie » ;
2o La partie de la colonne (Liste limitative des travaux susceptibles de provoquer ces maladies) placée en regard de la partie A de la colonne (Désignation des maladies) est modifiée comme suit :
a) Le quinzième alinéa est remplacé par les dispositions suivantes :
« Travaux exposant à l'inhalation d'anhydrides d'acides volatils, notamment anhydrides maléique, phtalique, trimellitique, tétrachlorophtalique,
hexahydrophtalique, himique. » ;
b) Est ajouté un alinéa ainsi rédigé :
« Manipulation de gypsophile (gypsophila paniculata). » IV. - Après le tableau no 94, est inséré le tableau no 95 ainsi rédigé :