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Article (Arrêté du 31 décembre 1996 portant organisation des élections des représentants des personnels et des élèves au conseil d'administration du Groupe des écoles des télécommunications)

Article (Arrêté du 31 décembre 1996 portant organisation des élections des représentants des personnels et des élèves au conseil d'administration du Groupe des écoles des télécommunications)

Art. 11. - Les représentants des personnels chargés de l'enseignement et de la recherche ainsi que les autres personnels sont élus, pour trois ans renouvelables une fois, par vote à bulletin secret à la majorité relative.
Les représentants des élèves sont élus, pour un an renouvelable, dans les conditions prévues à l'alinéa précédent.
Les suppléants n'assistent aux réunions qu'en l'absence des titulaires qu'ils remplacent.