Article (Arrêté du 11 mars 1997 portant nomination à une section du Comité national de la recherche scientifique)
Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche et du secrétaire d'Etat à la recherche en date du 11 mars 1997, est nommé membre de la section 40 « Politique. - Pouvoir. - Organisation » du Comité national de la recherche scientifique au titre de l'article 1er (2o) du décret no 91-178 du 18 février 1991 : M. Hermet (Guy), en remplacement de M. François (Bastien).