Article (Arrêté du 9 août 1996 portant modification du règlement pédagogique de l'Ecole supérieure de commerce de Tours)
(1) Ce règlement pédagogique peut être consulté auprès de l'Ecole supérieure de commerce de Tours, 1, rue Léo-Delibes, B.P. 535, 37005 Tours Cedex.