Article (Arrêté du 19 avril 1996 fixant les conditions d'obtention de la formation spécifique du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré, option Spéléologie)
Art. 13. - La liste des qualifications permettant des allégements de formation et des dispenses d'examen figure en annexe VI.
TITRE VII
MESURES PARTICULIERES