Article (Arrêté du 10 mai 1996 portant organisation des services de la direction du patrimoine)
Art. 5. - La sous-direction de l'inventaire général et de la documentation du patrimoine comprend :
- le bureau des affaires générales ;
- le bureau de l'informatique documentaire et des nouvelles technologies ;
- le bureau de la recherche et de la méthodologie ;
- le bureau de l'organisation et de la diffusion documentaires.