Article (Arrêté du 19 mars 1996 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes fourragères et à gazon))
Art. 10. - Est modifié comme suit à la date du présent arrêté le mainteneur des variétés suivantes inscrites en liste B :
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0087 du 12/04/96 Page 5657 a 5660
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Sont modifiés en conséquence les arrêtés susvisés des :
5 juin 1990 (art. 2 pour les variétés Amélie et Tonic) ;
19 août 1992 (art. 2 pour la variété Kid) ;
30 juin 1995 (art. 2 pour la variété Helena).