Article (Arrêté du 19 mars 1996 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes fourragères et à gazon))
Art. 1er. - Est prononcée l'ouverture au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (liste A et liste B) de listes de variétés répondant aux critères de distinction, d'homogénéité, de stabilité et de valeur culturale, pour l'espèce suivante :
Phacélie (Phacelia tanacetifolia Bentham.).